Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOWATT
Yvon CREUZET, Le Télégraphe, 47200 MARMANDE.

Numéro de dépôt :
1155973
Date de dépôt :
27/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ECOWATT

Déposée le 27 novembre 1980 par Yvon CREUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOWATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Yvon CREUZET, Le Télégraphe, 47200 MARMANDE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & LECHOPIEZ. - France.

La marque ECOWATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1155973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ECOWATT est expirée depuis le 27 novembre 1990.

Yvon CREUZET a également déposé les autres marques suivantes : ECOWATT


Yvon CREUZET, Le Télégraphe, 47200 MARMANDE. - France


CABINET HARLE & LECHOPIEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-17

Générateurs d'électricité, notamment éoliennes.