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Marques déposées par monsieur YVON CRANCE
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COOP PAYSANNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COOP PAYSANNE
M. YVON CRANCE

Numéro de dépôt :
4220938
Date de dépôt :
27/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2025
COOP PAYSANNE de YVON CRANCE

Présentation de la marque COOP PAYSANNE

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2015 par monsieur YVON CRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COOP PAYSANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est monsieur YVON CRANCE domicilié(e) 17 le bourg - 33430 - MARIMBAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. YVON CRANCE domicilié(e) 17 le bourg - 33430 - MARIMBAULT - France.

La marque COOP PAYSANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COOP PAYSANNE arrivera à expiration en date du 27 octobre 2025.


M. YVON CRANCE - 17 le bourg - 33430 - MARIMBAULT - France


M. YVON CRANCE - 17 le bourg - 33430 - MARIMBAULT - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Inscription le 22 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706652 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.