Marque expirée - Marque en non vigueur

HAPPY-FOALING
YVON CHAUME

Numéro de dépôt :
3563929
Date de dépôt :
19/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2018
HAPPY-FOALING de YVON CHAUME

Présentation de la marque HAPPY-FOALING

Déposée le 19 mars 2008 par YVON CHAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAPPY-FOALING »

Le déposant est YVON CHAUME domicilié(e) 1 GARRIGUES ROUSSES,81140 CAHUZAC SUR VERE - 81140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVON CHAUME domicilié(e) 1 GARRIGUES ROUSSES,81140 CAHUZAC SUR VERE - 81140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPY-FOALING est expirée depuis le 19 mars 2018.


YVON CHAUME - 1 GARRIGUES ROUSSES,81140 CAHUZAC SUR VERE - 81140 - France


YVON CHAUME - 1 GARRIGUES ROUSSES,81140 CAHUZAC SUR VERE - 81140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ;

Télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques.