Déposée le 25 septembre 2003 par monsieur YVON CHADIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WESTERN HERITAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-44 du 31 octobre 2003.
Le déposant est monsieur YVON CHADIER domicilié(e) 12 RUE GEORGE SAND,94210 LA VARENNE ST HILAIRE - 94210 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHADIER YVON domicilié(e) 12 RUE GEORGE SAND LA VARENNE ST HILAIRE 94210 - France.
La marque WESTERN HERITAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247596.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr YVON CHADIER - 12 RUE GEORGE SAND,94210 LA VARENNE ST HILAIRE - 94210 - France
CHADIER YVON - 12 RUE GEORGE SAND LA VARENNE ST HILAIRE 94210 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09
Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44
Produits de l'imprimerie. Cuir et imitations : portefeuille, sacs à main, Sacs à dos, de voyages, d'écoliers, bagages. Statues, statuettes ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verres en résine. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises, blousons, en textiles, en cuir, ou Imitations. Gants, foulards, cravates, Bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures. Sous vêtements. Services de messageries électroniques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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