Marque enregistrée - Marque en vigueur

TheSunWay.com The Sun Way .com thesunway.com The Sun Way
M. YVON CARIOU

Numéro de dépôt :
4139838
Date de dépôt :
07/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2024
TheSunWay.com The Sun Way .com thesunway.com The Sun Way de YVON CARIOU

Présentation de la marque TheSunWay.com The Sun Way .com thesunway.com The Sun Way

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2014 par monsieur YVON CARIOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TheSunWay.com The Sun Way .com thesunway.com The Sun Way » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est monsieur YVON CARIOU domicilié(e) 4 RUE FRANCK LLOYD WRIGHT - 78280 - GUYANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. YVON CARIOU domicilié(e) 4 RUE FRANCK LLOYD WRIGHT - 78280 - GUYANCOURT - France.

La marque TheSunWay.com The Sun Way .com thesunway.com The Sun Way a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TheSunWay.com The Sun Way .com thesunway.com The Sun Way arrivera à expiration en date du 7 décembre 2024.

YVON CARIOU a également déposé les autres marques suivantes : INCYPE INCYPE.COM INCYPE.FR INCYPE.INFO INCYPE.MOBI INCYPE.NET INCYPE.ORG INCYPE.TV


M. YVON CARIOU - 4 RUE FRANCK LLOYD WRIGHT - 78280 - GUYANCOURT - France


M. YVON CARIOU - 4 RUE FRANCK LLOYD WRIGHT - 78280 - GUYANCOURT - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ;

Véhicules électriques ;

Production d'énergie ;

études de projets techniques ; conception de systèmes informatiques.