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Marques déposées par monsieur YVON BERL
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La Cour Signole
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Cour Signole
Monsieur YVON BERL

Numéro de dépôt :
4637466
Date de dépôt :
07/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2030
La Cour Signole de YVON BERL

Présentation de la marque La Cour Signole

Déposée par voie électronique le 7 avril 2020 par monsieur YVON BERL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Cour Signole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Le déposant est monsieur YVON BERL domicilié(e) LE MONCEL - 14140 - CASTILLON en AUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur YVON BERL domicilié(e) LE MONCEL - 14140 - CASTILLON en AUGE - France.

La marque La Cour Signole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4637466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cour Signole arrivera à expiration en date du 7 avril 2030.

YVON BERL a également déposé les autres marques suivantes : ZATHINOE


Monsieur YVON BERL - LE MONCEL - 14140 - CASTILLON en AUGE - France


Monsieur YVON BERL - LE MONCEL - 14140 - CASTILLON en AUGE - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Miel ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).