Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Yvon BELLEC
/
Innovation Process Catalyst
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Innovation Process Catalyst
M. Yvon BELLEC

Numéro de dépôt :
3895223
Date de dépôt :
08/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/02/2022
Innovation Process Catalyst de Yvon BELLEC

Présentation de la marque Innovation Process Catalyst

Déposée le 8 février 2012 par monsieur Yvon BELLEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Innovation Process Catalyst » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est monsieur Yvon BELLEC domicilié(e) 36 avenue de Bellevue - 92340 - Bourg la Reine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yvon BELLEC domicilié(e) 36 avenue de Bellevue - 92340 - Bourg la Reine - France.

La marque Innovation Process Catalyst a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Innovation Process Catalyst est expirée depuis le 8 février 2022.

Yvon BELLEC a également déposé les autres marques suivantes : TAKT


M. Yvon BELLEC - 36 avenue de Bellevue - 92340 - Bourg la Reine - France


M. Yvon BELLEC - 36 avenue de Bellevue - 92340 - Bourg la Reine - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Éducation ; formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).