Accueil marques.expert
/
Marques déposées par YVIQUEL Claude
/
BIOTOP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIOTOP
YVIQUEL Claude

Numéro de dépôt :
3322331
Date de dépôt :
05/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2024
BIOTOP de YVIQUEL Claude

Présentation de la marque BIOTOP

Déposée le 5 novembre 2004 par YVIQUEL Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.

Le déposant est YVIQUEL Claude domicilié(e) 12 rue notre dame - 60150 - COUDUN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. YVIQUEL Claude domicilié(e) 12 rue notre dame - 60150 - COUDUN - France.

La marque BIOTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOTOP arrivera à expiration en date du 5 novembre 2024.

YVIQUEL Claude a également déposé les autres marques suivantes : BIOCITY


YVIQUEL Claude - 12 rue notre dame - 60150 - COUDUN - France


M. YVIQUEL Claude - 12 rue notre dame - 60150 - COUDUN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2014 n°2568270 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2014-09-29

Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; véhicules à motorisation électrique en particulier, à alimentation interchangeable, notamment par accumulateurs ou par générateur d'électricité type groupe électrogène ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; vélomoteurs ; cycles.