Marque enregistrée - Marque en non vigueur

URBAN MYTH
YVINEC PASCAL, ALAIN, NICOLAS

Numéro de dépôt :
98724766
Date de dépôt :
25/03/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/03/2008

Présentation de la marque URBAN MYTH

Déposée le 25 mars 1998 par YVINEC PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « URBAN MYTH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.

Le déposant est YVINEC PASCAL, ALAIN, NICOLAS, domicilié(e) 18, rue Peyrolière, 31000 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVINEC PASCAL, ALAIN, NICOLAS - France.

La marque URBAN MYTH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque URBAN MYTH est expirée depuis le 25 mars 2008.


YVINEC PASCAL, ALAIN, NICOLAS - 18, rue Peyrolière, 31000 TOULOUSE - France


YVINEC PASCAL, ALAIN, NICOLAS - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet partiel n°287536 - Publication au BOPI 1999-10-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Appareils nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; lunettes de soleil, verres de lunettes, étuis à lunettes. Appareils de radio, postes de TSF, appareils téléphoniques, appareils de télévision, tourne disques. Appareils d'éclairage, de réfrigération, de ventilation, abat-jour, abat-jour (porte), ampoules d'éclairage, ampoules électriques, cheminées d'appartement, réfrigérateurs. Cuisinières. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes, bicycles, cycles, cyclecars motocycles, motocyclettes, omnibus, poussettes, sidecars, triporteurs, tricycles, vélos, vélomoteurs, voitures. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Argenterie (vaisselle), objet d'art en métaux précieux, bagues, articles de bijouteries, bijoux en métaux précieux, boucles d'oreilles, bougeoirs en métaux précieux, bracelets, cendriers pour fumeurs en métaux précieux. Chaînes (bijouterie), porte clefs de fantaisie, colliers (bijouterie), joaillerie, monnaies, montres. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles - cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Objet d'art gravés et lithographies ; aquarelles, chevalet pour la peinture, encres de chine, chromos, dessins, pasteles (crayons), patrons pour la couture, peinture (tableaux) encadrées ou non ; photographies, photogravures. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Coffres de voyages, malles, sacs à dos, sacs à main, sacs d'écoliers, sacs de plage, sacs de voyage, valises. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Pièces d'ameublement, apliques murales décoratives, armoires. Objet d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique. Bahuts non métalliques, bancs, boites en bois ou en matières plastiques, buffets, canapés, chaises (sièges), chaises longues. Divans, étagères, fauteuils lits, mannequins. Meubles, miroirs, mobiles (objet pour décoration). Porte-revues, pots à fleurs, sièges, sièges métalliques, tabourets, sofas, tables, tables métalliques, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, statuettes en bois, objet d'art. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, boite à thé, bougeoir en métaux non précieux, cafetières non électriques, service à café, moulins à café, percolateur à café non électrique, carafes, casseroles ; ustensiles de cuisine non électriques et non en métaux précieux. Ustensiles de cuisine non électriques, non en métaux précieux, poteries, pots, théiers non en métaux précieux. Vases. Verres à boire. Verres opales. Tissus. Couvertures de lit et de table. Blanchets pour l'imprimerie en matières textiles. Tissus de soie pour patrons d'imprimerie, tissus jersey, de jute, de laine, de lin, pour meuble. Textile non tissés. Tissus imitant la peau d'animaux, matières plastiques (succédanés du tissus) revêtements de meubles (en matières plastiques et en matières textile). Tissus de soie, de spart, chenillé, à usage textile, adhésifs collables à chaud, élastiques, en fibles de verre à usage textile, imitant la peau d'animaux, toile, zéphyr (tissus), tricot (tissus), tulle, velours. Vêtement, chaussures, chapellerie. Costumes de bain, chaussure de sport, maillots de bain, bas, bottes, botinnes, caleçons, caleçons de bain, casquettes, ceintures, chapeaux, chapeaux, chaussettes, chaussures, chemises, chemisettes, collants, costumes, cravates, polos, vêtement en cuir et en latex, vêtement en imitation du cuir, culottes écharppes, foulard, gabardines (vêtements) gants, gilets, articles d'habillement, habits, imperméables, jupes, jupons, justaucorps (body). Pantalons, pardessus, parkas, peignoirs, pull-overs, pyjamas, robes, tee-shirts, uniformes, vestes, vêtements, vêtements de cuir et imitation de cuir) vêtement en papier, vêtement sweat shirt, manteaux, blousons, short, débardeurs. Transport de meubles, déménagement de mobilier, dépots de marchandises déménagements, livraison de colis. Traitement de matériaux, broderie, couture, teinture du cuir, travail du cuir, impressions de dessins, teintures d'étoffes, imperméabilisation des tissus, ignifugation de tissus, retouches d'habits et de vêtement. Teintures de textiles, de tissus ou de vêtement. Production de films, rédaction de scénarios, production de spectacles. Organisation de expositions à buts culturels ou éducatifs. Cafés - restaurants, cafétéria, service de bar, boîte de nuit, salons de coiffure. Déblayage de combles, de galetas. Décoration intérieure, dessinateurs de mode (service de). Gérance de droit d'auteur. Stylisme (estétique industrielle). Services de dessinateurs de mode. Service de stylisme.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.