Marque enregistrée - Marque en vigueur

LSD La Signalétique Décorative
M. YVINEC Olivier
M. YVINEC Guillaume

Numéro de dépôt :
4304180
Date de dépôt :
04/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/10/2026
LSD La Signalétique Décorative de YVINEC Olivier

Présentation de la marque LSD La Signalétique Décorative

Déposée le 4 octobre 2016 par monsieur YVINEC Olivier et monsieur YVINEC Guillaume auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LSD La Signalétique Décorative » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Les déposants sont monsieur YVINEC Olivier domicilié(e) LA RANGEARDIERE - 49080 - BOUCHEMAINE - France et monsieur YVINEC Guillaume domicilié(e) 4 MONTEE DE L'ESVIERE - 49100 - ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. YVINEC Olivier domicilié(e) LA RANGEARDIERE - 49080 - BOUCHEMAINE - France.

La marque LSD La Signalétique Décorative a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LSD La Signalétique Décorative arrivera à expiration en date du 4 octobre 2026.


M. YVINEC Olivier - LA RANGEARDIERE - 49080 - BOUCHEMAINE - France

M. YVINEC Guillaume - 4 MONTEE DE L'ESVIERE - 49100 - ANGERS - France


M. YVINEC Olivier - LA RANGEARDIERE - 49080 - BOUCHEMAINE - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

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