Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Yvette GODARD
/
CONFORMAGIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORMAGIC
Madame Yvette GODARD, née GUIMBERTEAU, Mademoiselle Annie, Suzanne GODARD, de nationalité franÇaise, demeurant toues deux

Numéro de dépôt :
1434341
Date de dépôt :
12/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/1996

Présentation de la marque CONFORMAGIC

Déposée le 12 septembre 1986 par madame Yvette GODARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFORMAGIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Yvette GODARD domicilié(e) 17, boulevard Emile Zola, 16100 COGNAC. Monsieur Pierre Abel, Eugène GODARD, de nationalité franÇaise, demeurant:118, boulevard Frédéric Garnier, 17200 ROYAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet S. GOUVERNAL - France.

La marque CONFORMAGIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORMAGIC est expirée depuis le 12 septembre 1996.


Madame Yvette GODARD, née GUIMBERTEAU, Mademoiselle Annie, Suzanne GODARD, de nationalité franÇaise, demeurant toues deux - 17, boulevard Emile Zola, 16100 COGNAC. Monsieur Pierre Abel, Eugène GODARD, de nationalité franÇaise, demeurant:118, boulevard Frédéric Garnier, 17200 ROYAN. - France


Cabinet S. GOUVERNAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Emballages en carton