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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) yvette et michel de carsac
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conserverie artisanale du perigord noir
Marque expirée - Marque en non vigueur

conserverie artisanale du perigord noir
yvette et michel de carsac sas

Numéro de dépôt :
3581844
Date de dépôt :
11/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2018
conserverie artisanale du perigord noir de yvette et michel de carsac

Présentation de la marque conserverie artisanale du perigord noir

Déposée le 11 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) yvette et michel de carsac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « conserverie artisanale du perigord noir »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) yvette et michel de carsac domicilié(e) 00 espace economique du perigord noir,24200 CARSAC-AILLAC - 24200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 782 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, yvette et michel de carsac domicilié(e) 00 espace economique du perigord noir,24200 CARSAC-AILLAC - 24200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque conserverie artisanale du perigord noir est expirée depuis le 11 juin 2018.


yvette et michel de carsac sas - 00 espace economique du perigord noir,24200 CARSAC-AILLAC - 24200 - France - SIREN 412782369


yvette et michel de carsac - 00 espace economique du perigord noir,24200 CARSAC-AILLAC - 24200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29

Conserves de viande bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ” de fabrication artisanale ou fournies par un artisan ; conserves de poisson de fabrication artisanale ou fournies par un artisan.