Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TROUSSE CHEMISE
Yvette BENITAH

Numéro de dépôt :
1645100
Date de dépôt :
19/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2011

Présentation de la marque TROUSSE CHEMISE

Déposée le 19 février 1991 par la société Yvette BENITAH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROUSSE CHEMISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Yvette BENITAH domicilié(e) 152 rue MONTMARTRE,75002 PARIS (dossier no 2196283) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 771 683 000 22 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, "SARL SEMAMY" trousse Chemise domicilié(e) 152, rue Montmartre,75002 PARIS (dossier no 2196283) - 75002 - France.

La marque TROUSSE CHEMISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TROUSSE CHEMISE est expirée depuis le 19 février 2011.


Yvette BENITAH - 152 rue MONTMARTRE,75002 PARIS (dossier no 2196283) - 75002 - France - SIREN 38077168300022


"SARL SEMAMY" trousse Chemise - 152, rue Montmartre,75002 PARIS (dossier no 2196283) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 20 avril 2001 n°2196283 - Publication au BOPI 2001-04-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Inscription le 14 avril 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°368971 - Publication au BOPI 2003-04-14

Inscription le 5 juin 2001 - Demande de relevé de déchéance n°324333 - Publication au BOPI 2001-06-05

Vêtements, chaussures, chapellerie.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles, valises, parapluies, parasols et cannes, fouet et selleries. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, Bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.