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Marques déposées par Yves
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ANKA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANKA
Yves, François, Antoine ROUVIERE demeurant

Numéro de dépôt :
1358202
Date de dépôt :
25/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/1996

Présentation de la marque ANKA

Déposée le 25 mars 1986 par Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Yves, François, Antoine ROUVIERE demeurant, domicilié(e) 18, rue de la Dauberie, lieu dit : Les Mousseaux, 78760 JOUARS-PONTCHARTRAIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque ANKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANKA est expirée depuis le 25 mars 1996.

Yves a également déposé les autres marques suivantes : BROADWAY avenue com agenda-notation des sites touristiques & spectacles vivants , LAITERIE LOTI , OCEANITE , PLANTES ET SANTE , (Marque figurative) , PLANETE SANTE , ANKA , Bougies de Porcelaine


Yves, François, Antoine ROUVIERE demeurant - 18, rue de la Dauberie, lieu dit : Les Mousseaux, 78760 JOUARS-PONTCHARTRAIN. - France


Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Accessoire pour véhicules; à savoir : distributeur de boissons.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.