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Marques déposées par monsieur Yves ZOUARI
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tapis convention
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

tapis convention
Mr Yves ZOUARI

Numéro de dépôt :
3131467
Date de dépôt :
15/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2011
tapis convention de Yves ZOUARI

Présentation de la marque tapis convention

Déposée le 15 novembre 2001 par monsieur Yves ZOUARI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « tapis convention » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est monsieur Yves ZOUARI domicilié(e) 11, rue Guy Currat, 94000 Créteil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Yves ZOUARI - France.

La marque tapis convention a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

27 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tapis convention est expirée depuis le 15 novembre 2011.


Mr Yves ZOUARI - 11, rue Guy Currat, 94000 Créteil - France


Mr Yves ZOUARI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Tapis Restauration de tapis.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.