Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APE POLYTECHNIQUE ELECTRONIQUE
Monsieur Yves-Xavier DAVID et Madame Jacqueline-Marie DAVID née CHEVREL, "Les Mandariniers", avenue Léopold 11, VILLEFRANCHE sur MER, Alpes Maritimes

Numéro de dépôt :
1235759
Date de dépôt :
11/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/1993
APE POLYTECHNIQUE ELECTRONIQUE de Yves-Xavier DAVID et Madame Jacqueline-Marie DAVID née CHEVREL

Présentation de la marque APE POLYTECHNIQUE ELECTRONIQUE

Déposée le 11 mai 1983 par monsieur Yves-Xavier DAVID et Madame Jacqueline-Marie DAVID née CHEVREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APE POLYTECHNIQUE ELECTRONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Yves-Xavier DAVID et Madame Jacqueline-Marie DAVID née CHEVREL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE PICARD - France.

La marque APE POLYTECHNIQUE ELECTRONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APE POLYTECHNIQUE ELECTRONIQUE est expirée depuis le 11 mai 1993.


Monsieur Yves-Xavier DAVID et Madame Jacqueline-Marie DAVID née CHEVREL, "Les Mandariniers", avenue Léopold 11, VILLEFRANCHE sur MER, Alpes Maritimes - France


OFFICE PICARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, micro-ordinateurs.Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Location de machines et d'appareils de bureau.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).