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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Yves VINCENT
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POINT OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POINT OR
Yves VINCENT SARL

Numéro de dépôt :
93464974
Date de dépôt :
14/04/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/2003

Présentation de la marque POINT OR

Déposée le 14 avril 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Yves VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POINT OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Yves VINCENT domicilié(e) 96, Avenue Général Leclerc, 69300 CALUIRE & CUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 992 431 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque POINT OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POINT OR est expirée depuis le 14 avril 2003.

Yves VINCENT a également déposé les autres marques suivantes : INVESTISSEMENTS & CONSEILS IMMOBILIERS OCCITANIE (ICI OCCITANIE)


Yves VINCENT SARL - 96, Avenue Général Leclerc, 69300 CALUIRE & CUIRE - France - SIREN 353992431


CABINET MONNIER - France


Inscription le 17 avril 2001 - Rejet partiel n°321604 - Publication au BOPI 2001-04-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-03

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Or, objets en or (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers), joaillerie en or, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques en or.