Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Yves VERGEOT
/
PASTALLINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTALLINES
Monsieur Yves VERGEOT

Numéro de dépôt :
1543409
Date de dépôt :
27/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/1999

Présentation de la marque PASTALLINES

Déposée le 27 juillet 1989 par monsieur Yves VERGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASTALLINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Yves VERGEOT domicilié(e) demeurant à VOIRON, rue de la Croix Rousse, 38500 VOIRON - France.

La marque PASTALLINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTALLINES est expirée depuis le 27 juillet 1999.

Yves VERGEOT a également déposé les autres marques suivantes : LE CONNIVENCE , RIVER PALACE


Monsieur Yves VERGEOT - demeurant à VOIRON, rue de la Croix Rousse, 38500 VOIRON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Inscription le 2 août 1993 - Transmission de propriété n°161589 - Publication au BOPI 1993-08-02

Inscription le 6 janvier 1992 - Transmission de propriété n°58916 - Publication au BOPI 1992-01-06

Inscription - Transmission de propriété n°43669 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huilles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraichir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.