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Marques déposées par monsieur YVES VANMEERHAEGHE
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BY MODE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BY MODE FRANCE
Monsieur YVES VANMEERHAEGHE

Numéro de dépôt :
4587418
Date de dépôt :
03/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2029
BY MODE FRANCE de YVES VANMEERHAEGHE

Présentation de la marque BY MODE FRANCE

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2019 par monsieur YVES VANMEERHAEGHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BY MODE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-43 du 25 octobre 2019.

Le déposant est monsieur YVES VANMEERHAEGHE domicilié(e) 10 BL ANATOL FRANCE - 06340 - LA TRINITE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur YVES VANMEERHAEGHE domicilié(e) 4 CH ST HUBERT - 06340 - LA TRINITE - France.

La marque BY MODE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4587418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY MODE FRANCE arrivera à expiration en date du 3 octobre 2029.


Monsieur YVES VANMEERHAEGHE - 10 BL ANATOL FRANCE - 06340 - LA TRINITE - France


Monsieur YVES VANMEERHAEGHE - 4 CH ST HUBERT - 06340 - LA TRINITE - France


Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Cuir ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Chaussures ; ceintures (habillement) ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.