Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L INTE GRAL
M. Yves Vallee

Numéro de dépôt :
4051207
Date de dépôt :
29/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2023
L INTE GRAL de Yves Vallee

Présentation de la marque L INTE GRAL

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2013 par monsieur Yves Vallee auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L INTE GRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est monsieur Yves Vallee domicilié(e) 10 Avenue Carnot - 33600 - PESSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yves Vallee domicilié(e) 10 Avenue Carnot - 33600 - PESSAC - France.

La marque L INTE GRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L INTE GRAL est expirée depuis le 29 novembre 2023.


M. Yves Vallee - 10 Avenue Carnot - 33600 - PESSAC - France


M. Yves Vallee - 10 Avenue Carnot - 33600 - PESSAC - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.