Déposée le 21 septembre 2011 par Yves TIRMAN et Alain JOLY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « GRAINES DE DOUDOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-41 du 14 octobre 2011.
Les déposants sont Yves TIRMAN domicilié(e) 17, chemin de Prunay - 78340 - LOUVECIENNES - France et Alain JOLY domicilié(e) 125, rue du Général de Gaulle - 95320 - SAINT LEU LA FORET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque GRAINES DE DOUDOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Yves TIRMAN - 17, chemin de Prunay - 78340 - LOUVECIENNES - France
Alain JOLY - 125, rue du Général de Gaulle - 95320 - SAINT LEU LA FORET - France
MARK & LAW - 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Inscription le 23 décembre 2015 - Concession de licence n°659855 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-23
Baudruche ; boîte à chapeaux en cuir ou en carton cuir ; cartables, chaussures, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits " vanity cases " ; sacs d'écoliers ; serviettes d'écoliers ; sacoches pour porter les enfants ; mallettes ; parapluies ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; sacs à dos ; trousses de voyages ;
Meubles, à savoir, lits enfant, armoires, commodes, étagères ; coffrets [meubles], coffres à jouets ; mobiles [objet pour la décoration] ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobilier scolaire ; parc pour bébés ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, succédanés de toutes ces matières ou en plastiques ; miroir ; tables de toilette ;
Vêtements ; maillots de bains ; peignoirs de bain ; chapellerie ; casquettes ; chapeaux ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chemises ; tee-shirts ; imperméables ; ceintures [habillement] ; lingerie de corps ; écharpes ; gants ; sous-vêtement ; bandeaux pour la tête ; collants ; bavettes non en papier ; bavoirs non en papier ; body [justaucorps] ; bonnets ; robes de chambre ; chaussettes ; chaussons ; couches-culottes en matières textiles ; culottes ; gilets ; articles d'habillement (vêtements) ; layettes ; manteaux ; pantalons ; mitaines ; parka ; pantoufles ; pull-overs ; pyjama ; vareuses ;
Jeux, jouets, peluches (jouets) ; jeux d'anneaux, farces attrapes ; balles de jeu, ballons de jeu ; chevaux à bascules (jouets) ; biberon de poupées ; billes de jeux ; blocs de construction (jouets) ; bonbons à pétards ; boules à neige ; boules de jeu ; bulles de savon (jouets) ; masques de carnaval ; cartes à jouer ; cerfs-volants ; chambres de poupée ; cibles ; jeux de dames ; dés (jeux) ; jeux de domino ; jeux d'échecs ; fléchettes ; gants (accessoires de jeux) ; jeux de cartes ; lits de poupées ; manège forains ; marionnettes ; mobiles (jouets) ; patins à roulettes (jouets) ; poupées ; vêtements de poupées ; puzzles ; quilles (jeux) ; jeux de société ; toboggans (jouets) ; toupies (jouets) ; trottinettes ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets).
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