Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CROQUANTERIE
Numéro de dépôt :
1701815
Date de dépôt :
28/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/2001
Présentation de la marque CROQUANTERIE
Déposée le 28 octobre 1991 par Yves THURIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROQUANTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CROQUANTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701815.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROQUANTERIE est expirée depuis le 28 octobre 2001.
Yves THURIES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13