Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Galerie Artives
M. Yves Thévenot, Agissant pour le compte de la société "Galerie Artives" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4055017
Date de dépôt :
16/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2023
Galerie Artives de Yves Thévenot

Présentation de la marque Galerie Artives

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2013 par monsieur Yves Thévenot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Galerie Artives » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est monsieur Yves Thévenot domicilié(e) lieu dit Montfranc - 12330 - CLAIRVAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yves Thévenot domicilié(e) lieu dit Montfranc - 12330 - CLAIRVAUX - France.

La marque Galerie Artives a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Galerie Artives est expirée depuis le 16 décembre 2023.

Yves Thévenot a également déposé les autres marques suivantes : Théâtre de Montfranc


M. Yves Thévenot, Agissant pour le compte de la société "Galerie Artives" en cours de formation - lieu dit Montfranc - 12330 - CLAIRVAUX - France


M. Yves Thévenot - lieu dit Montfranc - 12330 - CLAIRVAUX - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.