Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES SOLEILS QUIBERON
Numéro de dépôt :
1401769
Date de dépôt :
01/04/1987
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/04/1997
Présentation de la marque LES SOLEILS QUIBERON
Déposée le 1 avril 1987 par Yves TANTER & FILS (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES SOLEILS QUIBERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES SOLEILS QUIBERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SOLEILS QUIBERON est expirée depuis le 1 avril 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36