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Marques déposées par monsieur yves SUBARROQUE
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E-hé
Marque enregistrée - Marque en vigueur

E-hé
Monsieur yves SUBARROQUE

Numéro de dépôt :
4504181
Date de dépôt :
29/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2028
E-hé de yves SUBARROQUE

Présentation de la marque E-hé

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2018 par monsieur yves SUBARROQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E-hé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est monsieur yves SUBARROQUE domicilié(e) 2 Henri ZIEGLER - 31300 - toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur yves subarroque domicilié(e) 2 rue henri ZIEGLER - 31300 - toulouse - France.

La marque E-hé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4504181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 20 21 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-hé arrivera à expiration en date du 29 novembre 2028.

yves SUBARROQUE a également déposé les autres marques suivantes : he 2


Monsieur yves SUBARROQUE - 2 Henri ZIEGLER - 31300 - toulouse - France


Monsieur yves subarroque - 2 rue henri ZIEGLER - 31300 - toulouse - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Inscription le 10 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°805008 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-10

Articles orthopédiques ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Appareils de locomotion terrestres ; véhicules électriques ; poussettes ;

Meubles ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; stylisme (esthétique industrielle).