Déposée le 7 décembre 2000 par Yves SOUTEYRAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MATHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-03 du 19 janvier 2001.
Le déposant est Yves SOUTEYRAT, Chalet No 7, La Garenne, domicilié(e) 07800 Saint Laurent du Pape - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves SOUTEYRAT - France.
La marque MATHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070527.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATHUS est expirée depuis le 7 décembre 2010.
Yves SOUTEYRAT a également déposé les autres marques suivantes : NOMBRINO
Yves SOUTEYRAT, Chalet No 7, La Garenne - 07800 Saint Laurent du Pape - France
Yves SOUTEYRAT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-20
Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03
Logiciel, programmes d'ordinateur enregistrés, cédérom, jeux et programmes éducatifs sur support informatique, jeux conçus pour êtres utilisés sur récepteur de télévision. Produit de l'imprimerie, notamment, livres de bandes dessinées, revues, journaux, cartes postales, affiches, cartes à jouer, photographies, autocollants (papeterie), matériels d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils, papeterie, articles de bureau à l'exception des meubles. Appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour êtres utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jeux, jouets.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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