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Marques déposées par YVES SITTLER
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TOM ROSS
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOM ROSS
YVES SITTLER

Numéro de dépôt :
3584109
Date de dépôt :
24/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
24/06/2018
TOM ROSS de YVES SITTLER

Présentation de la marque TOM ROSS

Déposée le 24 juin 2008 par YVES SITTLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « TOM ROSS »

Le déposant est YVES SITTLER domicilié(e) 14 Route de Kintzheim,67730 CHATENOIS - 67730 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVES SITTLER domicilié(e) 14 Route de Kintzheim,67730 CHATENOIS - 67730 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOM ROSS est expirée depuis le 24 juin 2018.


YVES SITTLER - 14 Route de Kintzheim,67730 CHATENOIS - 67730 - France


YVES SITTLER - 14 Route de Kintzheim,67730 CHATENOIS - 67730 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).