Accueil marques.expert
/
Marques déposées par YVES SEVAULT
/
vinarelle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

vinarelle
YVES SEVAULT

Numéro de dépôt :
3746605
Date de dépôt :
16/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2020
vinarelle de YVES SEVAULT

Présentation de la marque vinarelle

Déposée par voie électronique le 16 juin 2010 par YVES SEVAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « vinarelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est YVES SEVAULT domicilié(e) 18 COTE DES GIROUETTES - 14130 - LE BREUIL EN AUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVES SEVAULT domicilié(e) 18 COTE DES GIROUETTES - 14130 - LE BREUIL EN AUGE - France.

La marque vinarelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vinarelle est expirée depuis le 16 juin 2020.


YVES SEVAULT - 18 COTE DES GIROUETTES - 14130 - LE BREUIL EN AUGE - France


YVES SEVAULT - 18 COTE DES GIROUETTES - 14130 - LE BREUIL EN AUGE - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Reproduction de documents ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.