Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMICALEMENT GREEN THE eball
M. YVES SCHROEDER

Numéro de dépôt :
3999352
Date de dépôt :
19/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/04/2023
AMICALEMENT GREEN THE eball de YVES SCHROEDER

Présentation de la marque AMICALEMENT GREEN THE eball

Déposée par voie électronique le 19 avril 2013 par monsieur YVES SCHROEDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMICALEMENT GREEN THE eball » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est monsieur YVES SCHROEDER domicilié(e) 44 RUE SAINTE ANNE - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRESENCE CAPITALE VALORISATION, M. YVES SCHROEDER domicilié(e) 44 RUE SAINTE ANNE - 75002 - PARIS - France.

La marque AMICALEMENT GREEN THE eball a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMICALEMENT GREEN THE eball est expirée depuis le 19 avril 2023.


M. YVES SCHROEDER - 44 RUE SAINTE ANNE - 75002 - PARIS - France


PRESENCE CAPITALE VALORISATION, M. YVES SCHROEDER - 44 RUE SAINTE ANNE - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.