Marque enregistrée - Marque en vigueur

Choco-Cards Vos messages en chocolat Creat'Yves Chocolats
Monsieur YVES SCHEIDEL

Numéro de dépôt :
4611748
Date de dépôt :
06/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2030
Choco-Cards Vos messages en chocolat Creat\'Yves Chocolats de YVES SCHEIDEL

Présentation de la marque Choco-Cards Vos messages en chocolat Creat'Yves Chocolats

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2020 par monsieur YVES SCHEIDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Choco-Cards Vos messages en chocolat Creat'Yves Chocolats » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-05 du 31 janvier 2020.

Le déposant est monsieur YVES SCHEIDEL domicilié(e) 9 RUE DES CHAUMES - 68680 - kembs - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur YVES SCHEIDEL domicilié(e) 9 RUE DES CHAUMES - 68680 - KEMBS - France.

La marque Choco-Cards Vos messages en chocolat Creat'Yves Chocolats a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4611748.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Choco-Cards Vos messages en chocolat Creat'Yves Chocolats arrivera à expiration en date du 6 janvier 2030.


Monsieur YVES SCHEIDEL - 9 RUE DES CHAUMES - 68680 - kembs - France


Monsieur YVES SCHEIDEL - 9 RUE DES CHAUMES - 68680 - KEMBS - France


Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Cacao ; pâtisseries ; confiserie ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires.