Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANCE
Monsieur Yves SAINT MARTIN

Numéro de dépôt :
3093051
Date de dépôt :
03/04/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2011
CHANCE de Yves SAINT MARTIN

Présentation de la marque CHANCE

Déposée le 3 avril 2001 par monsieur Yves SAINT MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est monsieur Yves SAINT MARTIN domicilié(e) Rochefontaine - Route de Lignan, 33360 CARIGNAN DE BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves SAINT MARTIN - France.

La marque CHANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093051.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANCE est expirée depuis le 3 avril 2011.


Monsieur Yves SAINT MARTIN - Rochefontaine - Route de Lignan, 33360 CARIGNAN DE BORDEAUX - France


Monsieur Yves SAINT MARTIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs.