Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERGAMIEL
M. Yves RUHLAND
Mme. Yolande RUHLAND

Numéro de dépôt :
4001212
Date de dépôt :
26/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2023
BERGAMIEL de Yves RUHLAND

Présentation de la marque BERGAMIEL

Déposée par voie électronique le 26 avril 2013 par monsieur Yves RUHLAND et madame Yolande RUHLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BERGAMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Les déposants sont monsieur Yves RUHLAND domicilié(e) 14 GRANDE RUE - 55130 - BADONVILLIERS - France et madame Yolande RUHLAND domicilié(e) 14 GRANDE RUE - 55130 - BADONVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yves RUHLAND domicilié(e) 14 GRANDE RUE - 55130 - BADONVILLIERS - France.

La marque BERGAMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERGAMIEL est expirée depuis le 26 avril 2023.


M. Yves RUHLAND - 14 GRANDE RUE - 55130 - BADONVILLIERS - France

Mme. Yolande RUHLAND - 14 GRANDE RUE - 55130 - BADONVILLIERS - France


M. Yves RUHLAND - 14 GRANDE RUE - 55130 - BADONVILLIERS - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Miel, sirop de mélasse.