Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Yves RUELLAN
/
BREIZÎLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

BREIZÎLES
Yves RUELLAN

Numéro de dépôt :
3489431
Date de dépôt :
16/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2017
BREIZÎLES de Yves RUELLAN

Présentation de la marque BREIZÎLES

Déposée le 16 avril 2007 par Yves RUELLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BREIZÎLES »

Le déposant est Yves RUELLAN domicilié(e) Rue de la Libération,51270 MONTMORT-LUCY - 51270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Luc VITOUX SELAFA FIDAL Cabinet d'Avocats domicilié(e) 19 Rue Clément Ader,51100 REIMS - 51100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 24 28 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREIZÎLES est expirée depuis le 16 avril 2017.

Yves RUELLAN a également déposé les autres marques suivantes : AU SERVICE DU VIN , LYRE , ENERGIE ET CONFORT , I BZ BZ , I BZH , LA ROSE


Yves RUELLAN - Rue de la Libération,51270 MONTMORT-LUCY - 51270 - France


Jean-Luc VITOUX SELAFA FIDAL Cabinet d'Avocats - 19 Rue Clément Ader,51100 REIMS - 51100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36

Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-21

Republication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Porte-clefs de fantaisie ;

Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Jeux, jouets ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.