Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRUITAFLOR
Monsieur Yves ROUSSEAU

Numéro de dépôt :
4546726
Date de dépôt :
26/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2029
FRUITAFLOR de Yves ROUSSEAU

Présentation de la marque FRUITAFLOR

Déposée par voie électronique le 26 avril 2019 par monsieur Yves ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRUITAFLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.

Le déposant est monsieur Yves ROUSSEAU domicilié(e) 25 avenue du bois - 92430 - MARNES LA COQUETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Valérie Perrichon domicilié(e) 109 boulevard Haussmann - 75008 - Paris - France.

La marque FRUITAFLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4546726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITAFLOR arrivera à expiration en date du 26 avril 2029.

Yves ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : FRUITAFLOR FLAVOURS & FRAGRANCES


Monsieur Yves ROUSSEAU - 25 avenue du bois - 92430 - MARNES LA COQUETTE - France


Madame Valérie Perrichon - 109 boulevard Haussmann - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences et à l'agriculture, y compris ceux qui entrent dans la composition de produits relevant d'autres classes ; sel pour conserver autre que pour les aliments ; additifs destinés à l'industrie alimentaire, pectine, lécithine, enzymes et conservateurs chimiques destinés à l’industrie alimentaire ; glucose pour l'industrie alimentaire ; gluten pour l'industrie alimentaire ; lactose pour l'industrie alimentaire ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour l’industrie alimentaire ; crème de tartre pour l'industrie alimentaire ; extraits de thé pour l'industrie alimentaire ; ingrédients utilisés dans la fabrication de produits cosmétiques et produits pharmaceutiques, vitamines, conservateurs et antioxydants utilisés dans la fabrication de produits cosmétiques et produits pharmaceutiques ; extraits de thé pour la fabrication de produits cosmétiques et de produits pharmaceutiques ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux; préparations cosmétiques pour le soin de la peau ; savons ; lotions pour les cheveux, parfums, produits de parfumerie, huiles essentielles; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; produits pour lisser ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; arômes alimentaires [huiles essentielles] ; arômes pour gâteaux [huiles essentielles] ; arômes pour boissons [huiles essentielles] ; aromates [huiles essentielles] ; déodorants pour êtres humains ou animaux ; déodorants (parfumerie) ; lingettes parfumées ; lingettes imprégnées de lotions cosmétiques; bougies de massage à usage cosmétique ; préparations pour parfumer l'atmosphère ;

Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; bougies de massage à usage thérapeutique ; désodorisants ; produits hygiéniques pour l'hygiène intime, autres que les produits de toilette; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;

Café, thé, cacao et succédanés du café; riz, pâtes alimentaires et nouilles; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; chocolat; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, assaisonnements, épices, herbes conservées; vinaigre, sauces et autres condiments; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. denrées alimentaires d'origine végétale, à l'exception des fruits et légumes, préparées ou conservées pour la consommation ; adjuvants destinés à l'amélioration du goût des aliments ; arômes de café ; arômes pour gâteaux, autres qu'huiles essentielles ; arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles ; arômes pour boissons, autres qu'huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire.