Déposée par voie électronique le 2 juin 2015 par monsieur Yves Roucaute
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MOOCSCITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-26 du 26 juin 2015.
Le déposant est monsieur Yves Roucaute domicilié(e) 6 boulevard d'Inkermann - 92200 - Neuilly sur Seine - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yves Roucaute domicilié(e) 6 boulevard d'Inkermann - 92200 - Neuilly sur Seine - France.
La marque MOOCSCITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4185246.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Yves Roucaute - 6 boulevard d'Inkermann - 92200 - Neuilly sur Seine - France
M. Yves Roucaute - 6 boulevard d'Inkermann - 92200 - Neuilly sur Seine - France
Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.
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