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Marques déposées par monsieur yves rolland
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le village artisan
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le village artisan
M. yves rolland

Numéro de dépôt :
4005792
Date de dépôt :
19/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2023
le village artisan de yves rolland

Présentation de la marque le village artisan

Déposée par voie électronique le 19 mai 2013 par monsieur yves rolland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le village artisan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est monsieur yves rolland domicilié(e) 52 rue des roses - 17000 - la rochelle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. yves rolland domicilié(e) 52 rue des roses - 17000 - la rochelle - France.

La marque le village artisan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le village artisan est expirée depuis le 19 mai 2023.

yves rolland a également déposé les autres marques suivantes : Box Boulevard , hangarland


M. yves rolland - 52 rue des roses - 17000 - la rochelle - France


M. yves rolland - 52 rue des roses - 17000 - la rochelle - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Inscription le 5 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°767923 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-09-05

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers.