Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CINE CANAL
Monsieur Yves ROLLAND
Monsieur Bertrand RAVEL

Numéro de dépôt :
97674052
Date de dépôt :
11/04/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/2007

Présentation de la marque CINE CANAL

Déposée le 11 avril 1997 par monsieur Yves ROLLAND et monsieur Bertrand RAVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CINE CANAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.

Les déposants sont monsieur Yves ROLLAND domicilié(e) Avenue du Lazaret - BP 85 Les Minimes, 17003 LA ROCHELLE CEDEX - France et monsieur Bertrand RAVEL domicilié(e) 44 rue Sébastien Mercier, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves ROLLAND - France.

La marque CINE CANAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CINE CANAL est expirée depuis le 11 avril 2007.

Yves ROLLAND a également déposé les autres marques suivantes : AUDIRAMA LE MAGAZINE TELE GRATUIT , FLASH IMPACT , CINE CHANNEL , le village artisan , Box Boulevard , hangarland


Monsieur Yves ROLLAND - Avenue du Lazaret - BP 85 Les Minimes, 17003 LA ROCHELLE CEDEX - France

Monsieur Bertrand RAVEL - 44 rue Sébastien Mercier, 75015 PARIS - France


Monsieur Yves ROLLAND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-42

Inscription le 24 juillet 1997 - Concession de licence n°240544 - Publication au BOPI 1997-07-24

- Publication au BOPI

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Papier, carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); Produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir: sacs, sachets, films et feuilles; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Edition de livres, de revues, magazines cinéma. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Education; Formation; Divertissement; Activités sportives et culturelles. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.