Déposée le 22 avril 1985 par la société YVES ROCHER SANTE NATURELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SVELTA'CROQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société YVES ROCHER SANTE NATURELLE domicilié(e) 3, Allée de Grenelle, 92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2047516) - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 026 075 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2047516) - France.
La marque SVELTA'CROQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306751.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
YVES ROCHER SANTE NATURELLE - 3, Allée de Grenelle, 92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2047516) - France - SIREN 344026075
NOVAMARK - (dossier no 2047516) - France
Renouvellement sans limitation le 19 avril 1995 n°2047516 - Publication au BOPI 1995-04-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39
Inscription le 14 février 1992 - Transmission de propriété n°60202 - Publication au BOPI 1992-02-14
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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