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Marques déposées par monsieur Yves RISPAT
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D'ARTAGNAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D'ARTAGNAN
Monsieur Yves RISPAT, de nationalité française, Château de Castelmore, 32580 LUPIAC (Gers - France).

Numéro de dépôt :
1195316
Date de dépôt :
12/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/1992

Présentation de la marque D'ARTAGNAN

Déposée le 12 février 1982 par monsieur Yves RISPAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D'ARTAGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Yves RISPAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque D'ARTAGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 29 32 33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'ARTAGNAN est expirée depuis le 12 février 1992.

Yves RISPAT a également déposé les autres marques suivantes : CASTELMORE , CASTELMORE , D'ARTAGNAN DE CASTELMORE


Monsieur Yves RISPAT, de nationalité française, Château de Castelmore, 32580 LUPIAC (Gers - France). - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-27

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux, malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, spiritueux et liqueurs.Tabac, brut ou manufacturé, articles pour fumeurs; allumettes.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.