SODIBAS
Présentation de la marque SODIBAS
Déposée le 26 juin 1998 par monsieur Yves RIQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SODIBAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SODIBAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739086.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SODIBAS est expirée depuis le 26 juin 2008.
Yves RIQUET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-49
Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31