Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMANDERIE DE PEYRASSOL
Monsieur Yves RIGORD Propriétaire à FLASSANS

Numéro de dépôt :
1077152
Date de dépôt :
06/11/1978
Lieu de dépôt :
TOULON

Présentation de la marque COMMANDERIE DE PEYRASSOL

Déposée le 6 novembre 1978 par monsieur Yves RIGORD Propriétaire à FLASSANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « COMMANDERIE DE PEYRASSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Yves RIGORD Propriétaire à FLASSANS domicilié(e) demeurant à 6 Avenue Clotis 83400 HYERES. - France.

La marque COMMANDERIE DE PEYRASSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1077152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque COMMANDERIE DE PEYRASSOL est expirée depuis le 6 novembre 1988.

Yves RIGORD Propriétaire à FLASSANS a également déposé les autres marques suivantes : PEIRASSOU , PEIRASSOL , PEYRASSON


Monsieur Yves RIGORD Propriétaire à FLASSANS - demeurant à 6 Avenue Clotis 83400 HYERES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-026

Vins.