Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BABYTON
Numéro de dépôt :
1708602
Date de dépôt :
18/09/1991
Lieu de dépôt :
GUINGAMP
Date d'expiration :
18/09/2001
Présentation de la marque BABYTON
Déposée le 18 septembre 1991 par Yves RAOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GUINGAMP), la marque française « BABYTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BABYTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708602.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABYTON est expirée depuis le 18 septembre 2001.
Yves RAOUL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18