Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Yves RAMON
/
MEILLEURE-MUTUELLE.FR MIEUX SE SOIGNER AU MEILLEUR PRIX
Marque expirée - Marque en non vigueur

MEILLEURE-MUTUELLE.FR MIEUX SE SOIGNER AU MEILLEUR PRIX
Yves RAMON
Philippe CAUDROIT

Numéro de dépôt :
3432245
Date de dépôt :
01/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2016
MEILLEURE-MUTUELLE.FR MIEUX SE SOIGNER AU MEILLEUR PRIX de Yves RAMON

Présentation de la marque MEILLEURE-MUTUELLE.FR MIEUX SE SOIGNER AU MEILLEUR PRIX

Déposée le 1 juin 2006 par Yves RAMON et Philippe CAUDROIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEILLEURE-MUTUELLE.FR MIEUX SE SOIGNER AU MEILLEUR PRIX »

Les déposants sont Yves RAMON domicilié(e) 46 Rue Gardenat Lapostol,92150 SURESNES - 92150 - France et Philippe CAUDROIT domicilié(e) 102 Avenue de Gravelle,94410 SAINT MAURICE - 94410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves RAMON domicilié(e) 46 Rue Gardenat Lapostol,92150 SURESNES - 92150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEILLEURE-MUTUELLE.FR MIEUX SE SOIGNER AU MEILLEUR PRIX est expirée depuis le 1 juin 2016.

Yves RAMON a également déposé les autres marques suivantes : PREFI prévoyance et finance , L'ASSURANCE NOUVELLE , AVANTAGE SECURITE ASSURANCE A.S.A. 3+


Yves RAMON - 46 Rue Gardenat Lapostol,92150 SURESNES - 92150 - France

Philippe CAUDROIT - 102 Avenue de Gravelle,94410 SAINT MAURICE - 94410 - France


Yves RAMON - 46 Rue Gardenat Lapostol,92150 SURESNES - 92150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44

Inscription le 4 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478532 - Publication au BOPI 2008-08-04

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Inscription le 16 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573772 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-16

Assurances.