Marque enregistrée - Marque en vigueur

Gratte-Chemin
M. Yves RAMERO

Numéro de dépôt :
4335631
Date de dépôt :
06/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2027
Gratte-Chemin de Yves RAMERO

Présentation de la marque Gratte-Chemin

Déposée par voie électronique le 6 février 2017 par monsieur Yves RAMERO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Gratte-Chemin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est monsieur Yves RAMERO domicilié(e) rue des poternes, 84110 - 84110 - SEGURET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yves RAMERO domicilié(e) 0 RUE des poternes - 84110 - SEGURET - France.

La marque Gratte-Chemin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gratte-Chemin arrivera à expiration en date du 6 février 2027.


M. Yves RAMERO - rue des poternes, 84110 - 84110 - SEGURET - France


M. Yves RAMERO - 0 RUE des poternes - 84110 - SEGURET - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .