Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Yves Rabaud
/
DOMAINE DE PIERRET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE PIERRET
Monsieur Yves Rabaud

Numéro de dépôt :
4684689
Date de dépôt :
22/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2030
DOMAINE DE PIERRET de Yves Rabaud

Présentation de la marque DOMAINE DE PIERRET

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2020 par monsieur Yves Rabaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE PIERRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-42 du 16 octobre 2020.

Le déposant est monsieur Yves Rabaud domicilié(e) 13 rue du Président Carnot - 33640 - Castres-Gironde - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves Rabaud domicilié(e) 13 rue du Président Carnot - 33640 - Castres-Gironde - France.

La marque DOMAINE DE PIERRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4684689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE PIERRET arrivera à expiration en date du 22 septembre 2030.


Monsieur Yves Rabaud - 13 rue du Président Carnot - 33640 - Castres-Gironde - France


Monsieur Yves Rabaud - 13 rue du Président Carnot - 33640 - Castres-Gironde - France


Publication - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Vins d'appellation d'origine protégée.