Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REINET RESEAU INTERNATIONAL DES ECOLOGISTES DE TERRAIN
Yves PIETRASANTA

Numéro de dépôt :
95598393
Date de dépôt :
20/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2005

Présentation de la marque REINET RESEAU INTERNATIONAL DES ECOLOGISTES DE TERRAIN

Déposée le 20 novembre 1995 par Yves PIETRASANTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REINET RESEAU INTERNATIONAL DES ECOLOGISTES DE TERRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est Yves PIETRASANTA, domicilié(e) 14, place Méril Poujade, 34140 MEZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves PIETRASANTA - France.

La marque REINET RESEAU INTERNATIONAL DES ECOLOGISTES DE TERRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598393.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REINET RESEAU INTERNATIONAL DES ECOLOGISTES DE TERRAIN est expirée depuis le 20 novembre 2005.

Yves PIETRASANTA a également déposé les autres marques suivantes : Fédération des écologistes , Pôle Radical et Écologiste , FEDERATION DES ELU-ES ECOLOGISTES , Fédération des élus écologistes


Yves PIETRASANTA - 14, place Méril Poujade, 34140 MEZE - France


Monsieur Yves PIETRASANTA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

- Disques compacts (audio-vidéo) - Logiciels, programmes d'ordinateurs enregistrés - Enregistrements audio-visuels, bandes vidéo - Base de données dans le domaine de l'environnement et du développement durable - Matériel d'instruction et d'enseignement - Matériel d'enseignement sous forme de jeu - représentations graphiques - Journaux, livres, périodiques, prospectus, publications; - Diffusion d'annonces et de matériels publicitaires - Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité - Gestion de fichiers informatiques - Location d'espaces et de matériels publicitaires - Service de gestion de bases de données - Sondage d'opinion - Information statistique - Domiciliation - Montage de dossiers financiers concernant les problèmes de l'environnement (informations financières notamment) - Courtage en bourse - Collecte de bienfaisance - Service de transmission d'information à distance - Communication par terminaux d'ordinateurs - Messagerie électronique - Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur - Transmission de Télécopie - Production de films et de films sur bande vidéo - Organisation et conduite de sessions de formation, de rencontres, de réunions d'information, de colloques, de forum, de conférences, de congrès, de symposiums, de séminaires, de visites, d'expositions, de salons - Service d'éducation et de formation dans le domaine de l'environnement et du développement durable - Informations en matière d'éducation et de divertissement - Publication (édition) de livres, de textes, de revues, de périodiques, d'ouvrages pédagogiques, de programmes éducatifs - Collecte et diffusion d'informations, de renseignements et transfert de savoir-faire, dans le domaine de l'environnement et du développement durable - Constitution de fichiers d'informations scientifiques et techniques dans le domaine de l'environnement et du développement durable - Mise au point de programmes d'ordinateur informatiques - Location de temps d'accès à un serveur de bases de données - Etudes, expertises, conseils et montage de dossiers techniques dans le domaine de l'environnement et du développement durable - Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.