la couïonnette d'arcangues
Présentation de la marque la couïonnette d'arcangues
Déposée par voie électronique le 16 mai 2013 par monsieur yves petit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la couïonnette d'arcangues » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque la couïonnette d'arcangues a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005202.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la couïonnette d'arcangues est expirée depuis le 16 mai 2023.
Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36