Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la couïonnette d'arcangues
M. yves petit

Numéro de dépôt :
4005202
Date de dépôt :
16/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2023
la couïonnette d\'arcangues de yves petit

Présentation de la marque la couïonnette d'arcangues

Déposée par voie électronique le 16 mai 2013 par monsieur yves petit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la couïonnette d'arcangues » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est monsieur yves petit domicilié(e) 16 avenue de la marne - 64200 - biarritz - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. yves petit domicilié(e) 16 avenue de la marne - 64200 - biarritz - France.

La marque la couïonnette d'arcangues a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la couïonnette d'arcangues est expirée depuis le 16 mai 2023.


M. yves petit - 16 avenue de la marne - 64200 - biarritz - France


M. yves petit - 16 avenue de la marne - 64200 - biarritz - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main actionnés manuellement.