Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECONOMETRE ANALYTIQUE INTELLIGENT
Yves PEDEN

Numéro de dépôt :
3789507
Date de dépôt :
10/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2020
ECONOMETRE ANALYTIQUE INTELLIGENT de Yves PEDEN

Présentation de la marque ECONOMETRE ANALYTIQUE INTELLIGENT

Déposée le 10 décembre 2010 par Yves PEDEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECONOMETRE ANALYTIQUE INTELLIGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est Yves PEDEN domicilié(e) 13 Hameau Kergarrec - 29950 - CLOHARS – FOUESNANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves PEDEN domicilié(e) 13 Hameau Kergarrec - 29950 - CLOHARS – FOUESNANT - France.

La marque ECONOMETRE ANALYTIQUE INTELLIGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECONOMETRE ANALYTIQUE INTELLIGENT est expirée depuis le 10 décembre 2020.


Yves PEDEN - 13 Hameau Kergarrec - 29950 - CLOHARS – FOUESNANT - France


Yves PEDEN - 13 Hameau Kergarrec - 29950 - CLOHARS – FOUESNANT - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; stylisme (esthétique industrielle) ; Etudes de projets techniques en matiere de maîtrise, de gestion et d'économie d'énergie.