Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Yves PATOUT
/
INOPSYS
Marque expirée - Marque en non vigueur

INOPSYS
Yves PATOUT Agissant pour le compte de la société “ INOPSYS ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3493085
Date de dépôt :
05/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2017
INOPSYS de Yves PATOUT

Présentation de la marque INOPSYS

Déposée le 5 avril 2007 par Yves PATOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INOPSYS »

Le déposant est Yves PATOUT Agissant pour le compte de la société “ INOPSYS ” en cours de formation domicilié(e) 28 avenue de la Guillemote,78112 FOURQUEUX - 78112 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves PATOUT domicilié(e) 28 avenue de la Guillemote,78112 FOURQUEUX - 78112 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOPSYS est expirée depuis le 5 avril 2017.

Yves PATOUT a également déposé les autres marques suivantes : SerenIP


Yves PATOUT Agissant pour le compte de la société “ INOPSYS ” en cours de formation - 28 avenue de la Guillemote,78112 FOURQUEUX - 78112 - France


Yves PATOUT - 28 avenue de la Guillemote,78112 FOURQUEUX - 78112 - France


Inscription le 19 août 2008 - Rejet partiel n°479817 - Publication au BOPI 2008-08-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.