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Marques déposées par monsieur Yves PANAGET
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Design Parquet
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Design Parquet
Monsieur Yves PANAGET

Numéro de dépôt :
99815819
Date de dépôt :
01/10/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/10/2009

Présentation de la marque Design Parquet

Déposée le 1 octobre 1999 par monsieur Yves PANAGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Design Parquet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est monsieur Yves PANAGET domicilié(e) 6, rue du midi, 35230 BOURGBARRÉ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves PANAGET - France.

La marque Design Parquet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Design Parquet est expirée depuis le 1 octobre 2009.

Yves PANAGET a également déposé les autres marques suivantes : DESIGN PARQUET , NAVYLAM , NAVYLAM


Monsieur Yves PANAGET - 6, rue du midi, 35230 BOURGBARRÉ - France


Monsieur Yves PANAGET - France


Inscription le 18 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377705 - Publication au BOPI 2003-09-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Matériaux de constructions non métalliques. Constructions transportables non métallique. Parquets, lames de bois, lambris non métallique, frisettes, panneaux de bois décoratifs. Tapis, paillassons, linoléum et autres revetements de sols, tentures murales non en matière textiles. Transformation des produits scierie, rabotage.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.